You'll find here our General Terms and Conditions, text is in french language but I can send you it in english language if you wish. Thanks in advance. Use the Contact link of the site in case off.

Vous trouverez ici nos Conditions Générales de ventes, le texte est en langue française mais si vous le désirez je peux vous l'envoyer en langue anglaise. Merci d'avance. Utilisez l'onglet Contact du site le cas échéant.

GENERAL TERMS & CONDITIONS FROM:

E.M. GAMES.

Rue Banterley 92

1471 Loupoigne.

BELGIUM.

email adress: info@aftertheboardgame.com

TEL: 067/22.25.65.

BCE :

VAT/TVA :

 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTES (TERMS & CONDITIONS):

Les présentes conditions régissent les ventes, par E.M. GAMES, d'articles de jeux de société, jeux de plateaux, jeux de carte, Digital Products, Goodies etc... sur le site internet aftertheboardgame.com. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.

Ces conditions sont également appliquées sur les marchés ambulants et sur le site eBay où E.M.GAMES y possède également une boutique en ligne. Par " Client" ou "acheteur"  est visée toute personne, particulier ou entreprise, faisant appel aux services ou achetant les produits de E.M. GAMES.

Les présentes conditions générales s'appliquent sur toutes les offres de www.aftertheboardgame.com et visent à régler la relation contractuelle entre le Client et E.M. GAMES. Un exemplaire écrit des présentes conditions peut être fourni sur simple demande.

Les présentes conditions générales sont applicables à tout achat effectué par le Client sur le Site. Elles sont applicables tant aux ventes effectuées en Belgique qu'à l'étranger via le Site et concernent toute la relation contractuelle existant entre E.M. Games et le Client, du passage de la commande au paiement et à la livraison. En plaçant une commande, vous reconnaissez accepter les conditions de livraison et de paiement.

Les présentes conditions générales prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières. Elles pourront être modifiées à tout moment par E.M. Games. Dans ce cas, cette dernière s'engage à en informer le Client et les conditions générales modifiées s'appliqueront automatiquement à tout achat en ligne ultérieur du Client sur le Site.

 

ARTICLE 1 – PRIX (PRICE):

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition.
En cas de commande vers un pays autre que la Belgique, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne, les prix seront calculés hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de aftertheboardgame.com.
Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.
Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes sont payables en euros.
Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
Les produits demeurent la propriété de aftertheboardgame.com jusqu'au complet paiement du prix.

aftertheboardgame.com se réserve le droit d'annuler toute commande en cas d'erreur manifeste sur le prix de vente. 

Tous les prix sur le site sont sous réserve de fautes d'impression ou typographiques. Il n'est accepté aucune
responsabilité pour les fautes d'impression ou typographiques. Si par erreur un prix erroné est indiqué, nous le
corrigerons immédiatement et nous en informerons l'acheteur.
En cas de changement de prix, l'acheteur a le droit de renoncer à son achat.

ARTICLE 2 – COMMANDE (ORDER):

Exclusivement sur Internet.  Pour des raisons d'organisation, les commandes par téléphone ne sont pas possibles.  Vous avez bien entendu la possibilité de nous appeler si vous rencontrez une difficulté lors de votre commande ou si vous avez une question concernant un produit.

Nous sommes accessible au 00.32.(0)67.22.25.65, du lundi au vendredi, de 9h30 à 16h.

aftertheboardgame.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Un accord entre le client et E.M. GAMES est formé dès que la commande est acceptée comme réalisable par E.M. Games.
E.M. Games se réserve le droit, sans avoir à exposer ses motifs, de refuser des commandes.

Un minimum de commande de 5 € TVAC est nécessaire pour valider une commande.

Le site de vente www.aftertheboardgame.com est dédié exclusivement à la vente B2C vers le destinataire final.

Merci de nous contacter en cas de désir d'achat en B2B.

ARTICLE 3 – VALIDATION (VALIDATION):

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées sur le site de www.aftertheboardgame.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par E.M. GAMES (www.aftertheboardgame.com) et ses clients.

ARTICLE 4 . DISPONIBILITÉ (AVAILABILITY):

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Les informations sur le site ne sont fournies qu'à titre indicatif  : des commandes simultanées ou des erreurs de stock sont toujours possibles.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé si votre compte bancaire a été débité.

Au delà d'un délai de 3 mois, les reliquats payés par CB et non honorés sont annulés, pour des raisons de péremption de l'autorisation de prélèvement sur la carte.

ARTICLE 5 – LIVRAISON (DELIVERY):

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiqué au cours du processus de commande. Les articles sont envoyés via la Poste belge (Bpost), DHL, FEDEX. Nous envoyons par mail le numéro de colis vous permettant de le suivre sur les différents sites internet.

Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que l'un d'eux se trouve en rupture de stock (non signalée sur le site), www.aftertheboardgame.com se réserve la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Seuls les articles expédiés seront encaissés

En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé. Dans ce cas, et tant que le produit n’est pas expédié, vous pouvez toujours annuler votre commande.

Tous les produits peuvent être retirés directement auprès de E.M. GAMES à Loupoigne.
En cas de retrait, l'acheteur sera contacté par mail ou téléphone, ou notifié via son compte client pour lui signifier la disponibilité de la marchandise commandée et la faisabilité d'un retrait.

Dans ce cas présent, si des frais de livraisons auraient été facturés lors du passage de la commande sur le site, ces derniers seront remboursés par virement bancaire sur le compte du client dans un délai raisonnable.

Les commandes ne sont envoyées que lorsque E.M. Games a reçu le paiement intégral.
Les produits à retirer sur place auprès de E.M. GAMES doivent être réglés lors du passage de la commande sur le site www.aftertheboardgame.com

ARTICLE 6 – PAIEMENT (PAYMENT):

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire, virement ou via paypal.

ARTICLE 7 - SATISFAIT OU REMBOURSE (SATISFIED OR REFUNDED):

Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre envoi pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas.

Ce délai commence au moment où les produits commandés sont réceptionnés. Si, à l'issue de ce délai, l'acheteur n'a pas retourné à E.M. GAMES les biens livrés, l'achat est considéré comme étant final.

Les frais de retour seront alors à votre charge.

Les retours sont à effectuer à :

E.M GAMES

Rue Banterley 92

1471 Loupoigne.

Belgium.

Le retour doit se faire dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice...) en bon état, et accompagnés d’une copie de la facture. Merci de nous en avertir par e mail ou téléphone.

 L'acheteur doit prouver que les biens livrés ont été renvoyés à temps, par exemple au moyen d'une preuve de livraison par poste.

Notez aussi que le renvoi des biens livrés se fait entièrement à la charge et aux risques de l'acheteur.

Si les articles retournés sont incomplets, utilisés, abîmés ou endommagés, ils ne seront pas repris, remboursés ou échangés. Dans ce cas ci, le droit à résolution du contrat au sens de cet article cesse. 

ARTICLE 8 - CONFORMITÉ DES PRODUITS (PRODUCT COMPLIANCE):

Nous nous engageons à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande.
Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit ou par e mail.
En cas de pièces manquantes, nous nous chargerons de vous faire parvenir ces dernières dans un délai raisonnable.
En cas de produits ou d’éléments défectueux merci de nous renvoyer le ou les produits ou éléments afin que nous puissions vous renvoyer les éléments de remplacement.
Merci de contacter la société E.M. GAMES www.aftertheboardgame.com afin de prendre connaissance des modalités de retour.

Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif qui vous sera facturé. En tout état de cause, vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.

Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation (satisfait ou remboursé) prévu à l’article 7.

ARTICLE 9 – REMBOURSEMENT (REFUND):

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 7 et 8 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins.

Le remboursement s'effectuera par crédit sur votre compte bancaire.

ARTICLE 10 - SERVICE CLIENTÈLE (CUSTOMERS SERVICE):

Pour toute information ou question, je suis où nous sommes à votre disposition :

Du lundi au vendredi de 9h30 à 16h.

    Tel : 00.32.(0)67.22.25.62.
    Courrier électronique : info@aftertheboardgame.com

ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (INTELECTUAL PROPERTY) :

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.aftertheboardgame.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Excepté notifications spéciales précisées sur le site.

A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée.

Toute reproduction totale ou partielle du site www.aftertheboardgame.com est strictement interdite.

Copyright :

© 2024 AFTER: THE BOARD GAME are a registered trademark of Eric Maes. All images are copyright © Eric Maes.

ARTICLE 12 – RESPONSABILITÉ (RESPONSIBILITY):

Les produits proposés sont conformes à la législation belge en vigueur. La responsabilité de E.M. GAMES (www.aftertheboardgame.com) ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter.

E.M. GAMES (www.aftertheboardgame.com) n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite par l’intermédiaire de son site www.aftertheboardgame.com

En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, E.M. GAMES ne saurait voir sa responsabilité engagée.

E.M. Games met tout en œuvre pour garantir la livraison de produits de qualité. En aucun cas E.M. Games ne pourra être tenue responsable pour des défauts résultant de l'action d'un tiers.

E.M. Games n'est aucunement responsable des conséquences indirectes de l'utilisation qui est faite des produits, notamment en cas de dommages résultant d'un usage anormal, inhabituel ou non-prévu des produits.

E.M. Games assure la vente des produits dans le cadre de la législation applicable à la vente des produits concernés. En cas d'acquisition par le Client de produits interdits à la vente aux mineurs, E.M. Games n'est aucunement responsable des conséquences dommageables pour le mineur de la consommation de ce type de produits.

E.M. Games n'est aucunement responsable de l'inexécution de la vente des produits pour des raisons de
force majeure, perturbations, grèves des services publics de tous types, ou autres événements similaires.
 

ARTICLE 13 – RECLAMATIONS/CONTESTATIONS:

Toute réclamation quelconque du Client, à l'exception de celles éventuellement visées dans un autre un article des présentes conditions de ventes, devra être effectuée par écrit au plus tard dans les 7 jours après la survenance du fait donnant lieu à réclamation. E.M. GAMES. s'engage à mettre tout en œuvre pour trouver une solution amiable et convenant à toutes les parties. Pour autant qu'une réclamation soit effectuée par le Client dans les délais prévus ci-avant, et pour autant que l'Entreprise l'accepte, le montant réclamé sera limité à la valeur des Produits ou Services concernés.

Adresse d'Envoi:

 

E.M GAMES

Rue Banterley 92

1471 Loupoigne.

Belgium

Veuillez nous indiquer vos nom, prénom, e-mail, adresse et si possible votre référence client.

ARTICLE 14 - DROIT APPLICABLE – LITIGES (DISPUTES):

Les présentes conditions générales, ainsi que toute contestation quant à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions générales sont soumises au droit belge.

Toutes les dispositions non précisées dans les présentes conditions générales sont réglées par le droit belge.

Tous les litiges en lien ou découlant des offres de E.M. Games ou des accords conclus avec elle sont soumis aux cours et tribunaux francophones de l’arrondissement judiciaire de Nivelles. Les parties tenteront d’abord un accord à l’amiable.

La langue du présent contrat est en langue française.

Vous avez la possibilité de nous contacter afin de nous demander le cas échéant une version anglaise.

ARTICLE 15 - INFORMATIONS NOMINATIVES / GESTIONS DES DONNES PERSONNELLES (NOMINATIVE INFORMATIONS / MANAGEMENT OF PERSONAL DATA):

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales.

Conformément, toutes données à caractère personnel concernant le Client telle que définie par le Règlement européen sur la protection des données 2016/679 (RGPD) est traitée dans le respect de ce Règlement..

Vous disposez donc d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne ou par courrier à :

E.M GAMES

Rue Banterley 92

1471 Loupoigne.

Belgium

Courrier électronique : info@aftertheboardgame.com

Veuillez nous indiquer vos nom, prénom, e-mail, adresse et si possible votre référence client.

ARTICLE 16 – OFFRES (OFFERS):

-Les offres n'engagent à rien, sauf s'il en est mentionné autrement dans l'offre.
-Les engagements verbaux n'engagent E.M. GAMES qu'après avoir été confirmés expressément et par écrit.
-Les prix pratiqués par E.M. GAMES n'engagent en rien E.M. Games à pratiquer les mêmes offres ou tarifs
ultérieurement.
-Les modifications, conditions et accords supplémentaires sont seulement valables s'ils sont convenus par écrit.

ARTICLE 17 – FORCE MAJEUR (MAJOR OFFERS):

E.M. Games ne pourra être tenu pour responsable si elle ne pouvait satisfaire à ses engagements suite à un cas de force majeure.

 

Par force majeure, il est entendu toute cause étrangère, ainsi que toute circonstance, qui en équité ne doit pas se produire à ses risques. Retard ou défaillance des fournisseurs, perturbations d'internet, pannes d'électricité, perturbations dans la circulation des e-mails ou modifications dans des technologies fournies par des tiers, problèmes de transport, grèves, mesures des pouvoirs publics, retards dans l'approvisionnement, négligence des fournisseurs et/ou des fabricants ainsi que des moyens humains, des maladies du personnel, des défauts dans les moyens matériels ou de transport équivalent expressément à des cas de force majeure.

 

LAST UPDATE : 14/03/2024.